Conditions générales de vente

Mises à jour

Les conditions générales d’utilisation et vente suivantes sont sujettes à des mises-à-jour et à des changements à la seule discrétion du propriétaire et gestionnaire du site ; merci de visiter le site régulièrement concernant ces mises-à-jour. Vous pouvez les imprimer pour en garder une trace.

Nous ne croyons pas aux programmes ou services qui promettent de “devenir riche” et encore moins sans rien faire/changer. Nos programmes et nos services sont destinés à vous aider et faire une différence dans votre vie et/ou vos affaires au travers du numérique ou d’internet . Les résultats ne sont pas typiques. Comme il est stipulé par la loi, nous ne pouvons aucunement garantir votre capacité à gagner de l’argent avec nos idées, nos outils ou les vidéos et pièces de contenus produites par nos services pour vous ou avec vous. Nous ne vous connaissons pas personnellement et, par ailleurs, vos résultats dans la vie et vos affaires n’appartiennent qu’à vous. Êtes-vous en accord avec cela ? Notre mission est simplement celle de vous aider en vous donnant un excellent contenu, des approches ou en vous aidant dans la production de vidéos et de pièces de contenus pour vous faire avancer.  Les témoignages ou les exemples utilisés sont les résultats d’une personne ou d’une entreprise ou des personnes ou des entreprises mentionnées à titre d’exemples pour qui cela fonctionne, ils peuvent ne pas s’appliquer à l’acheteur moyen et ne sont pas destinés à représenter ou garantir que n’importe qui obtiendra les mêmes résultats ou des résultats similaires. Si vous prenez des décisions d’après des informations présentées dans nos produits, nos services, nos évènements, ou nos sites web, celles-ci ne doivent reposer que sur vos propres connaissances et votre entière responsabilité. Nous vous invitons à demander l’avis de professionnels qualifiés dans les domaines de la santé, de vos finances et de vos changements de vie avant d’entreprendre des actions sur ses points là. En vous inscrivant ici, vous acceptez de ne pas tenter de nous tenir responsable de vos décisions, actions ou résultats, à tout moment, et en toute circonstance. Il s’agit évidemment de mentions juridiques détaillées et précises, tous ces détails sont là pour vous assurer notre niveau de transparence.

PREAMBULE

L’entreprise peut être jointe par email en cliquant ici. Ci-après, le « vendeur » ou « l’entreprise » ou « nous » ou « nôtre »  , d’une part, et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, ci-après, « l’acheteur », ou « le client » ou « vôtre » ou « vous » d’autre part, il a été exposé et convenu ce qui suit :

Le vendeur est éditeur de produits et de services à destination de consommateurs et des entreprises, commercialisés par l’intermédiaire de ses sites Internet, resultatsplusgroupe.kneo.me, resultatsplusgroupe.com, f4-design.fr, servicesfirmament.com et tout autre site que nous avons possédé ou géré, possédons ou gérons ou sommes susceptibles de posséder ou de gérer à l’avenir (collectivement désignés par « les sites »). La liste et le descriptif des produits et services proposés par l’entreprise peuvent être consultés sur les sites susmentionnés s’ils y sont vendus en fonction des activités de l’Entreprise.

En lisant ces conditions générales de ventes, vous acceptez sans réserve et définitivement le fait qu’en aucune circonstance l’auteur et/ou le vendeur ne pourra (pourront) être tenu(s) responsable(s) de l’insuccès, des pertes, dommages, directs et indirects, qui résulteraient de l’utilisation de l’information, incluant et ne se limitant pas aux erreurs, oublis et imprécisions qui peuvent être contenues dans les produits numériques ou physiques qu’il s’est procuré par le biais de l’auteur et/ou vendeur.

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits ou services proposés par l’entreprise.

Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits ou services, effectuées au travers des sites Internet de la l’Entreprise qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de l’entreprise à l’adresse suivante : https://resultatsplusgroupe.com/cgv/ . Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par l’Entreprise constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Prix

Les prix des produits et services vendus sur les pages du site https://resultatsplusgroupe.com sont en Euros toutes taxes comprises ou mentions HT (hors taxe) le cas échant. Ils sont indiqués si le cas se présente en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d’expédition. La vente se réalise à l’unité avec une possibilité de paiement en plusieurs fois si le client la choisit. Les produits immatériels (numériques) ne font pas l’objet de frais d’expédition.Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé en Euros hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de l’entreprise. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. L’Entreprise se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir, étant toutefois accordé que le prix de vente le jour de la commande sera le seul applicable au client. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de l’entreprise sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.

Conclusion du contrat en ligne

Sur le site https://resultatsplusgroupe.com Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit offert par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques : ➢ Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ; ➢ Choix du Produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…) ; ➢ Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs. ➢ Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits. ➢ Livraison des produits ou activation des services.

Sans passer par le site https://resultatsplusgroupe.com , comme directement par email, par téléphone, par un système de messagerie en ligne, une plateforme social ou tout autre voir de communication et de discution, et dans le cadre d’une proposition d’offre spécifique qui n’ai pas visible ou proposé sur les pages du site https://resultatsplusgroupe.com . Le Client resevra un devis, bon de commande ou contrat, cela par une plateforme en ligne lui permettant de consulter, télécharger le document et procéder au paiement en ligne. Comme Paypal ou une autre plateforme de paiement en ligne.

Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Pour les produits immatériel (numériques) , le Client recevra un identifiant et un mot de passe lui permettant l’accès à un espace membre mis à disposition par https://resultatsplusgroupe.com. le Client pourra alors accéder aux contenus numériques de son ou de ses produits immatériels. Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client ou pour les produits numériques ( immateriels) directement sur son espace client en ligne sur le site internet de l’entreprise, ou par email ou un espace de stockage en ligne mis à ça disposition. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Produits et services

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de l’Entreprise. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison le cas échéant ainsi que les modalités de paiement et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé de la manière suivante : « Objet : Demande de remboursement. Bonjour, je suis [indiqué prénom et nom] et je souhaite être remboursé pour le [indiquer le nom de produit]. Voici mon adresse email utilisée lors de la commande [indiquer votre adresse email de commande] et voici la facture ci-jointe [joindre la facture correspondante]. Merci. ». Seulement ce qui est indiqué sur la page de commande propre à chaque offre est inclus tel que mentionné. Toute demande supplémentaire fera l’objet d’un avenant ou d’une nouvelle commande si cela rentre dans le cadre des produits et services proposés et réalisables par l’entreprise.

Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de l’Entreprise jusqu’au complet paiement du prix. Le Client n’as pas le droit de donner, céder, prêter, louer ou revendre les produits,  les méthodes, leurs contenus (sauf ceux faisant mention explicite et écrite de « partage » ou « partagez » ou « partager » qui permet une diffusion, tel quel sur tous supports imprimés ou via le réseau internet).

Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande. Les produits immatériels (numériques) sont accessibles sur un espace membre mis à disposition du Client, qui recevra son identifiant et mot de passe d’accès par email. Le délai de réception des emails dépend du fournisseur d’accès du client et de son fournisseur d’email. Généralement les emails envoyés au Client sont reçus sous 24h maximum. Lorsque la livraison nécessite une prise de rendez-vous avec le Client, le Client doit contacter L’Entreprise par email ou par téléphone. En cas de retard d’expédition d’un produit, le Client sera averti par email. En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résilier le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation. Le Vendeur procède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation. Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans l’email de confirmation de commande ou dans le message de confirmation de la commande afin d’assurer le suivi de la commande.

Disponibilité et présentation

Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 30 jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement.

Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le client peut effectuer le règlement selon les mode de paiement disponibles par carte de paiement, paypal, chèque de banque, SEPA direct debit ou virement. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard, Visa ou American Express). Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par nos prestataires de paiement Paypal ou Stripe. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement lancé par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

Durée du contrat renouvellement et résiliation

Le client reconnaît avoir, préalablement à l’acceptation de sa commande, eu la possibilité d’en vérifier le détail, le prix. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée et sans période d’engagement. Les présentes conditions générales prendront effet à compter de la date à laquelle le client aura accès à son espace UTILISATEUR sur https://resultatsplusgroupe.kneo.me ou https://resultatsplusgroupe.com . Les présentes conditions générales demeureront en vigueur pendant toute la durée de l’abonnement (gratuit ou payant) du client.

Conformément aux dispositions légales, le client bénéficie d’un délai de rétractation lors de sa première souscription à un abonnement payant sur le site de l’entreprise. Tout achat effectué est définitif et le client ne pourra en aucun cas en demander le remboursement partiel ou total.

Le client est libre de résilier le contrat par simple action de non paiement, de désabonnement, ou par simple envoi d’un courrier électronique (en utilisant notre page de contact). La résiliation sera effective le jour de la demande et le client ne pourra prétendre au remboursement par l’entreprise des sommes déjà versées si le délai de rétractation de 14 jours a été dépassé pour un contrat de renouvellement, abonnement.

Le contrat peut être résilié sans préavis par l’entreprise dans le cas ou le client ne respecte pas les conditions ici présentes. L’entreprise pourra d’abord suspendre les services sans préavis et ne sera redevable d’aucun dédommagement.

En cas de défaut de paiement y compris par annulation ou par répudiation de son paiement en ligne par le client, l’entreprise se réserve le droit de suspendre le service pendant un délai de 10 jours jusqu’au complet paiement du prix, puis à l’issu de ce délai, de désactiver l’accès à l’espace client. Le client est informé que l’entreprise ne procédera à aucune forme de relance, par conséquent il tient au client de veiller à ne pas oublier de renouveler le service souscrit en vérifiant que son moyen de paiement est toujours valide, qu’il lui donné la possiblité de le mettre à jour sur son espace membre, et sans qu’aucune raison ne puisse empêcher la transaction (carte bancaire venant à expiration, compte paypal non vérifié,…).

Délai de rétractation. Conformément à l’article L221-28 Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : 1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ; 9° De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ; 13° De fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Garanties de satisfaction

Certains de nos servies ou programmes sont soumis à une clause de satisfaction qui propose des périodes d’essai et/ou de remboursement. Si aucune mention n’est faite par écrit sur la page de vente du produit/événement c’est que celui-ci n’est pas soumis à une période d’essai. Toute personne qui utilise ce droit de remboursement, quand il est mentionné, ne peut plus acheter d’autres produits de RESULTAS PLUS GROUPE et participer à de futurs évènements de RESULTATS PLUS GROUPE. Par cette disposition nous voulons éviter que notre client ne soit une nouvelle fois déçu.  De plus, une fois le droit de remboursement utilisé, cette clause ne peut plus s’appliquer. Nous voulons aussi éviter la consommation abusive de gratuité, la perte de temps de nos équipes dévouées mais aussi réduire l’espionnage industriel, puni par les lois internationales, d’entreprises ou professionnels mal intentionnés.

Réclamations

Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant l’entreprise au moyen des coordonnées suivantes RESULTATS PLUS GROUPE, Loïc Tortelier, Domaine de Capoulade, 11100 NARBONNE, France.  Ou par email 24h/24 en cliquant ici.

Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information, objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Force majeure et absence de responsabilité

L’exécution des obligations de l’entreprise au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. L’entreprise avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

En aucune circonstance (y compris la négligence) nous ne serons responsables envers vous ou quiconque d’autre pour tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif (y compris la perte de profit), blessure corporelle (y compris la mort) ou dommage matériel de quelque nature que ce soit résultent de ou de : (a) l’utilisation ou l’incapacité d’utiliser le site web ou tout contenu ou fonction de celui-ci ; ou (b) tout acte ou omission, en ligne ou hors ligne, de tout utilisateur du site web ou de toute autre, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. En aucun cas notre responsabilité totale envers vous pour toutes pertes, coûts, dommages, responsabilité ou dépenses (y compris les frais et frais d’avocat) que vous pourriez subir ou encourir, en vertu de toute théorie de responsabilité, par contrat, délictuelle (y compris, mais sans s’y limiter à, négligence) ou autre, en aucun cas, nous ou l’une des parties indemnisées ne pourrons être tenus responsables de tout retard ou défaillance résultant, directement ou indirectement, de tout événement de force majeure ou autre cause au-delà de notre ou de leur contrôle, y compris, sans limitation, les actes de dieu, pannes d’équipement et techniques, pannes ou fluctuations électriques, grèves, litiges du travail, émeutes, troubles civils, pénuries de main-d’œuvre ou de matériel, catastrophes naturelles, actions gouvernementales, ordonnances de tribunaux ou tribunaux domestiques ou étrangers . Ni nous ni aucune autre partie indemnisée n’est responsable de : (a) toute incompatibilité entre le site web et tout site, service, logiciel ou matériel ; ou (b) tout retard ou échec que vous pouvez connaître avec toute transmission ou transaction relative au site web.

les limitations, exclusions et avis de non-responsabilité ici et ailleurs dans les présentes conditions d’utilisation s’appliquent dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable.

la loi applicable peut ne pas permettre certaines exclusions, limitations ou exclusions de responsabilité énoncées dans les présentes conditions générale de vente, de telles exclusions, limitations ou exclusions de responsabilité peuvent ne pas s’appliquer à vous.

Permission parentale

Les sites ne sont pas destinés aux enfants de moins de 13 ans et nous ne collecterons pas d’informations identifiées comme provenant d’enfants de moins de 13 ans. Nous recommandons fortement aux parents de participer aux séances d’exploration du net de leurs enfants ainsi que de tout service en ligne et leur conseillons d’utiliser les paramètres de contrôle parental afin de limiter les domaines internet auxquels leurs enfants ont accès. Il se peut que nous demandions, et ceci à notre discrétion, que les utilisateurs de moins de 18 ans obtiennent un consentement de leurs parents ou de leur responsable légal pour avoir accès à certains contenus et nous pouvons également limiter l’accès à certains contenus aux utilisateurs au-delà d’un certain âge. Vous acceptez ces restrictions et vous engagez à ne pas aider quiconque à les contourner.

Nullité et modification du contrat

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

Protection des données personnelles

Ces conditions d’utilisation s’applique à votre utilisation des sites et services appartenant ou gérés par l’entreprise, susmentionnés. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par l’Entreprise et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement par lettre RAR. Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que Google Analytics ou Facebook. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration n° 1Sw1840030e auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Si vous avez des questions concernant ces conditions d’utilisation, merci de nous contacter aux coordonnées suivantes :

RÉSULTATS PLUS GROUPE
Adressé à Loïc Tortelier
Domaine de Capoulade
11100 Narbonne
France

Merci de noter qu’à ces conditions d’utilisation générales peuvent se rajouter des “conditions d’utilisation” spécifiques à votre inscription pour l’un de nos programmes ou services.

Plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles sur nôtre page vie privée.

Sites extérieurs (leur politique de confidentialité peut différer de la nôtre)

Le site contient des liens vers d’autres sites internet, comme par exemple celui d’un sponsor ou des liens vers des revendeurs. Il se peut que ses sites vous demande des informations. Dans ce cas, la collectes des données personnels sera soumise à la politique de confidentialité du site en question. Nous ne contrôlons pas ses sites et leur conditions générales ou politiques de confidentialité. Nous vous rappelons de vérifier vous-mêmes les conditions et politiques de site tiers ou leurs services avant de leur procurer vos données personnelles.

Litiges

Les présentes conditions du site https://resultatsplusgroupe.com sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. Ces conditions ne peuvent être modifiées que de notre propre fait, par la mise en ligne de changements sur nos sites.

Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. Nos conditions générales de vente ont été élaborées à partir d’un modèle libre et gratuit qui peut être téléchargé sur le site https://www.donneespersonnelles.fr/

DIVERS :

SERVICES VIDÉOS & LIVES FIRMAMENT (Membres des services 2021-2022)

Vous disposez de deux modes de règlement : Le règlement unique (avec la meilleure valeur) ou multi-paiements (qui vous permet de régler en plusieurs fois).

• Le paiement unique valide instantanément l’accès à la totalité des services selon la formule et le calendrier établi.
• Le multi-paiement en 12 fois vous permet de régler la première mensualité directement lors de votre inscription, puis d’être prélevé tous les 30 jours. Le premier paiement effectué vous engage à vous acquitter de l’intégralité des mensualités suivantes. Il n’y a pas de rétractation possible (hors de période d’essai).
• A chaque prélèvement, vous recevrez un facture par email et un copie sera également disponible de façon permanente dans votre zone membre au format PDF. Pour ouvrir le document PDF vous devez avoir téléchargé le logiciel gratuit Acrobat Reader.
• Les règlements de nos services sont uniquement par carte bancaire pour les règlement en plusieurs fois et peuvent être effectué aussi par chèque pour les règlements en une fois. Nous vous recommandons la carte bancaire pour un accès immédiat à votre espace. Il vous faudra attendre la réception de votre chèque par notre équipe et son encaissement afin de vous débloquer vos accès. En cas de changement de carte bancaire, de date invalide de votre carte lors d’un prélèvement votre accès et les services associé seront immédiatement suspendus. La période durant laquelle vous n’avez pas accès aux services Vidéos & Lives Firmament en raison d’un problème de paiement ou en raison d’un refus de votre carte ne sera pas récupérée. Par exemple, si vous ne pouvez pas régler pendant 1 mois, la date limite d’accès aux services Vidéos & Lives Firmament 2022 restera identique.
• Pour régler ce problème, il vous suffit de vous rendre directement sur votre compte Résultats Plus Groupe et de mettre à jour vos renseignements bancaires et, au besoin de contacter votre banque. Si vous avez avec problème pour effectuer cette mise à jour sur votre compte, contactez-nous à contact@resultatsplusgroupe.com

Conditions de règlement

• Si vous avez choisi une formule en un seul paiement, la totalité du paiement sera porté sur votre SEPA direct débit ou votre carte bancaire au nom de RESULTATS PLUS GROUPE.
• Si vous avez choisi une formule en plusieurs versements, le premier versement de votre achat sera porté sur votre SEPA direct débit ou votre carte bancaire au nom  de RESULTATS PLUS GROUPE. Le second versement aura lieu 30 jours après le première versement, le deuxième versement 30 jours après le second versement, et ainsi de suite. (C’est un versement tous les 30 jours.
• Votre achat en plusieurs fois vous engage à vous acquitter des 12 mensualités. Il n’y a pas de suspension ou d’arrêt de paiement possible (Hors période d’essai).

Délai de rétractation

• Les services permettent de bénéficier d’une période d’essai de 30 jours. En d’autres termes, la période d’essai des services commence le jour de l’ouverture du démarrage des services. (Pas au moment de votre inscription, vous disposez donc bien de 30 jours au démarrage.)
• Pour le remboursement des services Vidéos & Lives Firmament, il vous suffit de nous faire parvenir un email à contact@resultatsplusgroupe.com et vous devez avoir envoyé par email à production@resultatsplusgroupe.com votre première vidéo ou live au format .MP4 ou .MOV de 20 minutes ou plus. Nous vous invitons à suivre les recommandations de la méthode Firmament pour vous guider en ce sens. Pour bénéficier d’un remboursement, votre email doit nous être adressé entre le 10 décembre 2021 et le 6 janvier 2022 avant 23h59 heure de paris. En cas de problème, n’hésitez pas à contacter l’équipe Résultats Plus Groupe. Le remboursement sera effectué via votre moyen de paiement initial dans les 15 jours qui suivent.

Période d’essai des services Vidéos & Lives Firmament

La période d’essai commence le même jour que le début des services, soit le 6 décembre 2021.

La période d’essai s’achève le 6 janvier 2022.

Garantie de remboursement

• Notre engagement: vous permettre d’avoir plus de liberté sur internet, avoir plus de choix avec vos nouvelles pièces de contenus et vous permettre de vous faire connaître ou développer vos affaires sur internet.
• Nous vous offrons la possibilité de tester les services Vidéos & Lives Firmament durant 30 jours.
• Si après avoir suivi les vidéos de la méthode Firmament et envoyé par email à production@resultatsplusgroupe.com votre première vidéo ou live à transformer en votre premier lot de pèces de contenus vous pensez que Vidéos & Lives Firmament n’est vraiment pas fait pour vous, nous vous rembourserons votre investissement à hauteur de 100% aux conditions indiquées ci-dessous.
• En cas de rebroussement vous ne pourrez pas utiliser les pièces de contenus produites pour vous sur internet et les réseaux sociaux sans avoir convenu d’un accord.

Conditions de la garantie de remboursement

Pour être éligible à un remboursement :

• Vous ne devez pas avoir demandé un remboursement pour l’un des autres services, programmes, etc., de RESULTATS PLUS GROUPE, quel qu’il soit.
• Vous devez nous faire parvenir par email à production@resultatsplusgroupe.com votre première vidéo ou live au format .MP4 ou .MOV de 20 minutes ou plus et nous vous invitons à suivre les recommandations de la méthode Firmament.
• Vous devez avoir réalisé l’étape 5 de la méthode Firmament pour ses services, c’est à dire reçu la transformation de votre vidéo ou live en votre premier lot de pièces de contenus Firmament corrigées avant d’effectuer votre demande de remboursement.
• Si vous arrivez à cette étape 5 ( Correctifs & Validations) après les 30 jours de garantie et que vous ne nous avez pas envoyé votre première vidéo, au vue de la méthode Firmament qui va vous indiquer comment enregistrer une première vidéo rapidement et exploitable pour une première transformation en pièces de contenus, nous ne pourront pas prolonger votre garantie.
• Dans ce dernier point, nous considèrerons que vous n’avez pas suivi l’étape 1 “Vos Vidéos & Lives” de la méthode Firmament pour vous assurer de pouvoir nous fournir votre première vidéo ou live, facilement. Pour bénéficier d’un remboursement, votre email doit nous être adressé entre le 1 décembre 2020 et le 15  décembre 2021 avant 23h59 heure de paris.
• Si malgré votre investissement vous ne ressentez aucune valeur ajoutée avec ses services, alors, nous estimerons que nous ne méritons pas votre argent.
• Se sont de grandes quantités d’heures, d’efforts et de passion dans la création de ses services uniques, nous attendons la même attitude de votre part. Vidéos & Lives Firmament est fait pour des personnes sérieuses qui veulent plus de choix, plus de liberté et qui ont consciences que cela peut nécessiter certains changements et un engagement de leur part.
• Passé ce délai de 30 jours, aucune demande de remboursement ne sera prise en compte. Merci de prendre note qu’aucune exception ne sera faite.
• De plus, une fois le droit de remboursement utilisé, cette clause ne peut plus s’appliquer par la suite et ce, pour tous les produits et services de l’entreprise.

Accès aux Services Vidéos & Lives Firmament

• Les Services Vidéos & Lives Firmament commenceront officiellement le 6 décembre 2021.
• L’accès aux services est accessibles directement via votre compte sur le site internet RESULTAS PLUS GROUPE, sous l’onglet « mes services ».
• Si vous rencontrez des difficultés pour accéder à votre commande ou pour entrer vos informations bancaires, veuillez contacter notre service à la clientèle au +33 (0) 46 99 68 11.
• Les services sont accessibles pendant une période de 13 mois. Il se compose de 1 mois de découverte de la méthode Firmament qui reste accessible 12 mois, de 11 mois de production de pièces de contenus à partir de vos vidéos ou lives, 1  mois supplémentaire d’accès pour télécharger/sauvegarder toutes vos pièces de contenus.
• L’accès à vos pièces de contenus restera donc disponible dans votre espace RESULTATS PLUS GROUPE jusqu’au 6 février 2022, excepté en cas de retard de paiement.
• Dans le cas d’un retard de paiement (pour le multi-versements), l’accès aux services est retiré de l’espace client à la date où le prélèvement n’a pu être effectué par RESULTATS PLUS GROUPE. Toute suspension des services provoquée par un retard de paiement ne change pas la date de fin des services prévue au 6 février 2021 et ce, peu importe la durée de la suspension des services.
• Ainsi, veuillez noter qu’à la date du 6 février 2022, les Services Vidéos & Lives Firmament ne seront plus accessible sauf en cas de renouvellement ou réinscription. Aucune exception ne sera faite concernant la date limite de l’accès pour les services Vidéos & Lives Firmament. En d’autres termes, au 6 février 2022, plus aucun membre de Vidéos & Lives Firmament n’aura accès aux contenus à disposition et aux services de production associé sans en demander le renouvellement ou s’inscrire de nouveau lors des inscriptions.
• Toute demande relative à un oubli ou à un problème de téléchargement d’un PDF, d’un support, d’un lot de pièces de contenus pour vous ou de tout autre fichier téléchargeable ou reçus par email dans le cadre des Services Vidéos & Lives Firmament signalé après le 6 février 2022, ne sera pas prise en compte.

Changement de mode de paiement

• Si vous avez choisi la méthode de paiement en plusieurs fois, vous avez jusqu’au démarrage des services (Lundi 6 décembre 2022) pour effectuer un changement sans aucun frais de dossier et passer au versement unique.
• Une fois la période des inscriptions terminée, soit le lundi 6 décembre 2021, des frais de dossier (à hauteur de 20,00 euros) de changement des modalités de paiement seront applicables dès le 7 janvier 2022 si vous souhaitez solder en une seule fois le montant de vos Services Vidéos & Lives Firmament.
• L’inverse n’est cependant pas possible. Vous ne pouvez pas modifier votre paiement en une seule fois pour un paiement en plusieurs fois.

Bonus des services Vidéos & Lives Firmament

• Les bonus déterminent les cadeaux que l’entreprise vous offre si vous souscrivez aux services Vidéos & Lives Firmament durant la période des inscriptions grand public.
• Les bonus proposés lors des inscriptions des Services Vidéos & Lives Firmament ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni modifiables, ni cumulables avec d’autres offres ou bonus d’autres programmes ou services. En soit, vous ne pouvez pas recevoir 2 fois le même bonus.
• Vous ne pouvez pas cumuler la durée des bonus. La durée du bonus le plus élevé sera conservée, en prenant en compte le début du précédent bonus.
• La formule Vidéos & Lives Firmament PROPULER contient le bonus “Firmament Réseaux Sociaux (Incontournable)”.
• La formule Vidéos & Lives Firmament PREMIUM contient les bonus “Firmament Réseaux Sociaux (Incontournable)” et “Firmament Sites Web & Blogs (Visible & Contacté)”.
• La formule Vidéos & Lives Firmament BUSINESS contient les bonus “Firmament Réseaux Sociaux (Incontournable)” et “Firmament Sites Web & Blogs (Visible & Contacté)” et “Firmament Podcats (Écouté)” et “Firmament Publicité Internet (Grand Volume & Chiffres)” et “Firmament Accompagnement (Programme Mon Consultant Numérique – 3 séances)”.

1. Bonus Direct Firmament : Firmament Réseaux Sociaux (Incontournable)

• Les Services Vidéos & Lives Firmament comporte une séance de « Direct Firmament : Firmament Réseaux Sociaux (Incontournable) » destinées aux membres des services de toutes les formules, PROPULSER, PREMIUM, BUSINESS. Cette séance sera d’une durée de 60min en direct. Elle sera disponible en rediffusion et disponible jusqu’à la fin de votre accès aux services, dans votre plateforme sur « Mes services », dans le menu de vos Services Vidéos & Lives Firmament.

2. Bonus Direct Firmament : Firmament Sites Web & Blogs (Visible & Contacté)

• Les Services Vidéos & Lives Firmament comporte une séance de « Direct Firmament : Firmament Sites Web & Blogs (Visible & Contacté) » destinées aux membres des services des formules Vidéos & Lives Firmament PREMIUM et BUSINESS. Cette séance sera d’une durée de 60min en direct. Elle sera disponible en rediffusion et disponible jusqu’à la fin de votre accès aux services, dans votre plateforme sur « Mes services », dans le menu de vos Services Vidéos & Lives Firmament.

3. Bonus Direct Firmament : Firmament Podcasts (Écouté)

• Les Services Vidéos & Lives Firmament comporte une séance de « Direct Firmament : Firmament Podcasts (Écouté) » destinées aux membres des services des formules Vidéos & Lives Firmament BUSINESS. Cette séance sera d’une durée de 60min en direct. Elle sera disponible en rediffusion et disponible jusqu’à la fin de votre accès aux services, dans votre plateforme sur « Mes services », dans le menu de vos Services Vidéos & Lives Firmament.

4. Bonus Direct Firmament : Firmament Publicité Internet (Grand Volume & Chiffres)

• Les Services Vidéos & Lives Firmament comporte une séance de « Direct Firmament : Firmament Publicité Internet (Grand Volume & Chiffres) » destinées aux membres des services des formules Vidéos & Lives Firmament BUSINESS. Cette séance sera d’une durée de 60min en direct. Elle sera disponible en rediffusion et disponible jusqu’à la fin de votre accès aux services, dans votre plateforme sur « Mes services », dans le menu de vos Services Vidéos & Lives Firmament.

Dans le cadre des questions/réponses organisées pendant les bonus « Direct Firmament », seuls les participants inscrits aux services peuvent appeler RESULTATS PLUS GROUPE pour poser leurs questions par téléphone pendant la séance. L’identité des appels entrants sera vérifiée et les personnes n’étant pas inscrites aux services ne seront pas en mesure de poser leur question par téléphone lors de ces évènements.

Cadeaux des services Vidéos & Lives Firmament

• Les cadeaux proposés lors des inscriptions des Services Vidéos & Lives Firmament ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni modifiables.
• Les cadeaux seront mis à disposition et accessibles sur l’espace membre du client durant l’année 2022 entre le premier trimestre 2022 et 3ème trimestre de l’année 2022.
• La formule Vidéos & Lives Firmament PROPULER contient le cadeau “Retours immédiats & avis”.
• La formule Vidéos & Lives Firmament PREMIUM contient les cadeaux “Retours immédiats & avis” et “Programme Blog READY”.
• La formule Vidéos & Lives Firmament BUSINESS contient les cadeaux “Retour immédiats & avis” et “Programme Blog READY” et “Interview SPEAKERSFRANCOPHONE”.

1.Cadeau “Retour d’information & avis”

• Ce cadeau permet au client notamment de transmettre des retours et de permettre de recevoir sa demande accepté sur des ajouts ou modifications pour les services durant sa période d’inscription ou pour l’évolution des services. Il sera écouté et consulté en priorité. Il sera aussi invité à une ou plusieurs reprises pour partager son avis sur les services sous la forme d’un ou plusieurs témoignages vidéos ou textes. En laissant un avis ou témoignage, le client accepte que son avis ou témoignage soit diffusé, publié ou partagé sur internet et les médias sociaux ou lors d’évènements et représentation de l’entreprise ou de son représentant.
  

  Autorisation d’exploitation de droit à l’image d’une personne

  J’accepte et j’autorise RESULATS PLUS GROUPE et son représentant LOÏC TORTELIER, dont le siège est situé au Domaine de Capoulade 11100 Narbonne, France, et ses prestataires techniques à utiliser mes avis ou témoignages vidéos ou écris dans le cadre de leurs évènements, ou leurs publications sur internet et les médias sociaux.

  Conformément aux dispositions relatives au droit à l’image, j’accepte que les captations où j’apparais soient utilisées, exploitées et diffusées dans le cadre de ses activités auprès de ses différents publics, notamment sur des systèmes de diffusion live streaming, de vidéo conférence, des plateformes de streaming vidéo permettant le replay, ainsi que sous toute forme et sur tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, pour une durée de trois ans, intégralement ou par extraits.

  (Si l’intervenant est amené à présenter des slides) Je déclare disposer des droits de propriété intellectuelle sur les éléments et supports que je présenterai lors de mon intervention, ainsi que de l’autorisation de ma structure pour les diffuser. J’autorise RESULTATS PLUS GROUPE et son représentant LOÏC TORTELIER et ses prestataires techniques à intégrer les éléments présentés dans la vidéo diffusée.

  RESULTATS PLUS GROUPE et son représentant LOÏC TORTELIER s’interdit expressément de procéder à une exploitation des enregistrements susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, à la dignité ou à l’intégrité de ma personne.Je garantis n’être lié(e) par aucun accord avec un tiers, de quelque nature que ce soit, ayant pour objet ou pour effet de limiter ou empêcher la mise en œuvre de la présente autorisation.

  La présente autorisation d’exploitation de mon droit à l’image est consentie à titre gratuit.

2.Cadeau “Programme Blog READY”

• Ce cadeau permet au client notamment d’accéder est un programme de formation en vidéos pour la mise en place d’un blog sur les recommandations de plus de 10 ans d’expériences en conception de sites web et de blogs pour des professionnels et des entreprises. C’est aussi des vidéos sur des approches marketing et de communication lié à un blog.
• Les memberships Vidéos & Lives Firmament Premium et Business comprennent le programme Blog READY.
• Vous aurez un accès pendant 12 mois à ce programme à partir de sa mise à disposition.

3.Cadeau “Interview SPEAKERSFRANCOPHONE”

• Ce cadeau est une interview vidéo en direct et en ligne qui sera diffusé auprès d’une audience de plus de 10 000 personnes sur internet, dont des professionnels, des entrepreneurs et des leaders dans leurs secteurs. Mais c’est plus que cela, il s’agira également d’une expérience numérique unique avec la production de l’interview en multiples pièces de contenus pour internet et les réseaux sociaux que nous publierons donc sur notre réseau et que vous récupérez et pourrez partager sur internet et vos réseaux sociaux également. Vous aurez les détails c’est donc une surprises que vous découvrirez.
• Vous serrez libre d’accepter ou de refuser l’interview SPEAKERFRANCOPHONE quand elle vous sera proposée et présenter plus en détails.
• Les memberships Vidéos & Lives Firmament Business comprennent l’interview SPEAKERSFRANCOPHONE.
• Vous aurez tous les droits d’utiliser et diffuser/publier/republier sans limite sur internet et les réseaux sociaux toutes les pièces de contenus produites par notre équipe pour votre interview SPEAKERSFRANCOPHONE durant 24 mois.

• Autorisation d’exploitation de droit à l’image d’une personne

  J’accepte et j’autorise RESULATS PLUS GROUPE et son représentant LOÏC TORTELIER, dont le siège est situé au Domaine de Capoulade 11100 Narbonne, France, et ses prestataires techniques à utiliser mon interview vidéo dans le cadre de leurs évènements, ou leurs publications sur internet et les médias sociaux.

  Conformément aux dispositions relatives au droit à l’image, j’accepte que les captations où j’apparais soient utilisées, exploitées et diffusées dans le cadre de ses activités auprès de ses différents publics, notamment sur des systèmes de diffusion live streaming, de vidéo conférence, des plateformes de streaming vidéo permettant le replay, ainsi que sous toute forme et sur tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, pour une durée de trois ans, intégralement ou par extraits.

  (Si l’intervenant est amené à présenter des slides) Je déclare disposer des droits de propriété intellectuelle sur les éléments et supports que je présenterai lors de mon intervention, ainsi que de l’autorisation de ma structure pour les diffuser. J’autorise RESULTATS PLUS GROUPE et son représentant LOÏC TORTELIER et ses prestataires techniques à intégrer les éléments présentés dans la vidéo diffusée.

  RESULTATS PLUS GROUPE et son représentant LOÏC TORTELIER s’interdit expressément de procéder à une exploitation des enregistrements susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, à la dignité ou à l’intégrité de ma personne. Je garantis n’être lié(e) par aucun accord avec un tiers, de quelque nature que ce soit, ayant pour objet ou pour effet de limiter ou empêcher la mise en œuvre de la présente autorisation.

  La présente autorisation d’exploitation de mon droit à l’image est consentie à titre gratuit.

CONDITION DE CESSION DE DROIT DE DIFFUSION ET D’UTILISATION D’UNE OEUVRE AUDIOVISUELLE, IMAGE, VIDEO WEB

La présente cession de droit de diffusion et d’utilisation d’une œuvre audiovisuelle, image, vidéo web est consentie pour une exploitation numérique (tous supports de communication digitale/numérique) hors achat d’espace publicitaire numérique pour les formules VIDEOS & LIVES FIRMAMENT PROPULSER, VIDEOS & LIVES FIRMAMENT PREMIUM.

La présente cession de droit de diffusion et d’utilisation d’une œuvre audiovisuelle, image, vidéo web est consentie
pour une exploitation numérique (tous supports de communication digitale/numérique) inclus achat d’espace publicitaire numérique pour la formule VIDEOS & LIVES FIRMAMENT BUSINESS.

Limitation du nombre de publications ou republications : Aucune
Destination : Externe et interne (ainsi que ses établissements et
filiales) à la société cessionnaire
Durée : 5 ans
Nombre d’images et/ou vidéos concernées : jusqu’ à 924 provenant des services VIDEOS & LIVES FIRMAMENT en formule PROPULSER, jusqu’ à 980 provenant des services VIDEOS & LIVES FIRMAMENT en formule PREMIUM, jusqu’ à 1100 provenant des services VIDEOS & LIVES FIRMAMENT en formule BUSINESS
Réseaux sociaux : Autorise la publication sur tous les réseaux sociaux actuelles ou à venir.
Pages web : Autorise la publication sur tous les sites web ou pages web actuelles ou à venir appartenant au client ou l’entreprise dont il est propriétaire ou actionnaire. Ou tous autres sites web ou page web d’une personne ou entreprise qui lui autorise.
Plateformes de Podcast audio : Autorise la publication sur tous les plateformes de podcasts audio actuelles ou à venir.
Régies publicitaires : Autorise la publication et diffusion sans limite de nombre en tous pays et toutes langues sur toutes le régies publicitaire internet (Uniquement en formule BUSINESS des services VIDEOS & LIVES FIRMAMENT). Le client reste responsable du respect de règles de chaque régies publicitaire et des différents médiums numériques qu’il utilise sur les régies publicitaires.

Droit d’exploitation : Cette cession de droit exclue le droit de tiers
(interdiction de revendre les images et vidéos à un tiers)
RESULTATS PLUS GROUPE et son représentant LOÏC TORTELIER reste propriétaire des habillages graphiques et vidéo graphique, éléments graphiques, montages vidéos graphique et montages graphiques pour les images ou vidéos produites et s’autorise donc leur utilisation pour sa propre communication ainsi que leur exploitation commerciale. Il s’autorise aussi l’utilisation des images ou vidéos produites finalisées pour sa propre communication dans le cadre de références de productions ou réalisations numériques à présenter. Dans le cas de sa propre communication, il fera mention de la ou des personnes, entreprises ou marques présentent dans l’œuvre audiovisuelle, image ou vidéo.