CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Résultats Plus Groupe

Version : 27 septembre 2026
Applicables aux contrats conclus à compter du : 27 septembre 2026

Préambule : Identité du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », sont proposées par :

Loïc Tortelier, Entrepreneur individuel,
exerçant sous le nom commercial « Résultats Plus Groupe »,
SIREN : 510937709
SIRET : 51093770900036
Adresse professionnelle : Domaine de Capoulade, 11100 Narbonne, FRANCE.
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 7 49 58 04 23  ( Envoyez un message à Collectif Résultats Plus Groupe sur WhatsApp. https://wa.me/message/BHIHO6GQATUZO1 )

ci-après dénommé « Résultats Plus Groupe » ou « RPG ».

Les présentes CGV encadrent les ventes de produits, contenus numériques, programmes, services et prestations proposés et vendus directement par RPG.

Elles ne s’appliquent pas aux offres présentées ou recommandées par RPG lorsque le vendeur ou prestataire est une entreprise ou un professionnel tiers. Dans ce cas, le contrat est conclu directement entre le Client et le tiers concerné, selon les conditions contractuelles de celui-ci.